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Le Conseil Municipal
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Compte rendu des conseils municipaux
Calendrier des séances de Conseil Municipal
 
Le Conseil Municipal

L’assemblée des 29 conseillers municipaux forme le Conseil Municipal qui "règle par ses délibérations les affaires de la commune" et vote le budget communal.

Le Conseil Municipal détermine le nombre d’Adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal (Article L 2122.2 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)).

Elus pour 6 ans, le Maire et les Adjoints sont élus par le Conseil Municipal parmi ses membres. Ils sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue.

Le Maire est le premier magistrat de la commune, le responsable du personnel et l’autorité de police municipale.

Liste "Ensemble, Coutances avance"Liste "Coutances, un autre choix de vie"Liste "Demain Coutances c’est vous"
1. Yves LAMY 24. Caroline GALLET-MOOREL28. Etienne SAVARY
2. Nadège DELAFOSSE25. Serge COSNEFROY 29. Yolande LECOUTURIER
3. Jean-Dominique BOURDIN 26. Delphine FOURNIER
4. Josette LEDUC27. Didier FEUILLET
5. Jean-Manuel COUSIN
6. Suzy LAURET
7. David LEROUGE
8. Anne-Sophie SOREL
9. Mickaël FONTY
10. Nadine TRAISNEL
11. Daniel LONGERON
12. Claire BOHUON
13. François MOREL
14. Magdalena PLANCHAIS
15. Gérard GAUNELLE
16. Sophie CARTENI
17. Bruno HERBOUX
18. Catherine MARTINEL
19. Christian LESAUVAGE
20. Christine NAUDIN
21. Alain SALMON
22. Christiane LECAPELAIN
23. Olivier FLOQUET

Commissions municipales

Les commissions examinent et peuvent émettre un avis sur tout dossier, projet, sujet en rapport avec leur domaine de compétence.

Les commissions peuvent entendre, si nécessaire, des personnalités qualifiées.

Elles n’ont pas pouvoir de décision et émettent leurs avis à la majorité des membres présents, sans qu’un quorum soit exigé.

Les séances des commissions ne sont pas publiques.

Elles sont présidées par le Maire ou le Maire-Adjoint Délégué

DESIGNATIONCOMPOSITION
Commission des travaux, de l’urbanisme, de l’environnement de la circulationPrésident : David LEROUGE
Vice-Président : Christian LESAUVAGE
Membres : Claire BOHUON, Christiane LECAPELAIN, Catherine MARTINEL, Mickaël FONTY, Bruno HERBOUX, Delphine FOURNIER
Commission des affaires culturellesPrésidente : Josette LEDUC
Membres : Nadège DELAFOSSE, Anne-Sophie SOREL, Magdalena PLANCHAIS, Nadine TRAISNEL, Gérard GAUNELLE, Caroline GALLET-MOOREL, Yolande LECOUTURIER
Commission de formation des élus Présidente : Nadège DELAFOSSE
Membres : Catherine MARTINEL, Delphine FOURNIER
Commission du logementPrésident : Alain SALMON
Membres : Mickaël FONTY, Christine NAUDIN, Christiane LECAPELAIN, Serge COSNEFROY, Etienne SAVARY
Commission CommunicationPrésidente : Nadège DELAFOSSE
Membres : Suzy LAURET, Christine NAUDIN, Gérard GAUNELLE, Jean-Manuel COUSIN, Olivier FLOQUET, Delphine FOURNIER
Commission d’appel d’offresPrésident : Yves LAMY, suppléant : David LEROUGE
Membres : Christiane LECAPELAIN (suppléant : Christian LESAUVAGE), Claire BOHUON (suppléant : Gérard GAUNELLE), Bruno HERBOUX (suppléant : Alain SALMON), Didier FEUILLET (suppléant : Serge COSNEFROY), Etienne SAVARY (suppléant Yolande LECOUTURIER)
Commission administrative de révision des listes électoralesMembres : Claire BOHUON, Jean-Manuel COUSIN, Didier FEUILLET et Yolande LECOUTURIER

Les représentations du Conseil Municipal

Représentants du Conseil Municipal au conseil d’administration du centre hospitalier

- Yves LAMY (Président)
- Christian LESAUVAGE
- Alain SALMON
- Serge COSNEFROY

Représentants au sein du conseil d’administration de l’hôpital local de Périers

- Claire BOHUON

Représentants auprès des établissements scolaires de la Ville

- Lycée Polyvalent CF Lebrun : 2 délégués Ville + 1 délégué Communautaire : Nadège DELAFOSSE et Yolande LECOUTURIER

- Lycée Agricole et Horticole : 1 délégué titulaire (Ville), 1 délégué suppléant (Communauté) : titulaire : Didier FEUILLET

- Lycée Professionnel La Roquelle : 2 délégués + 1 délégué Communautaire : Yolande LECOUTURIER et Delphine FOURNIER

- Lycée Professionnel Les Sapins : 2 délégués + 1 délégué Communautaire : Gérard GAUNELLE et Yolande LECOUTURIER

- Collège Jacques Prévert : 2 délégués + 1 délégué Communautaire : Anne-Sophie SOREL et Yolande LECOUTURIER

- Ecole Primaire Jules Verne : 1 délégué : Sophie CARTENI

- Groupe scolaire des Tanneries (Tanneries-Hortensias) : Didier FEUILLET

- Groupe scolaire Claires-Fontaines : Caroline GALLET-MOOREL

- Groupe scolaire Pont-de-Soulles : Christine NAUDIN

- Ecole Maternelle Quesnel Morinière : 1 délégué : Nadine TRAISNEL

- APEI Centre Spécialisé de l’Arquerie : 2 délégués : Claire BOHUON et Christian LESAUVAGE

- Ecole Privée Germain : 1 délégué : Suzy LAURET

- Ecole Privée Guérard : 1 délégué : Claire BOHUON

Représentants auprès des associations loi 1901 et organismes divers

- Conseil d’Administration de l’OGEC : 1 délégué + 1 délégué Communautaire : Claire BOHUON et Anne-Sophie SOREL

- Conseil d’Administration de la SAHLM : 1 délégué : Alain SALMON

- Conseil d’Administration de la société Manche Habitat : 1 délégué : Alain SALMON

- Conseil d’Administration du Centre d’Animation : 4 délégués + 3 délégués Communautaires : Josette LEDUC, Nadège DELAFOSSE, Magdalena PLANCHAIS et Caroline GALLET-MOOREL

- Association de l’Harmonie Municipale : 1 délégué : Josette LEDUC

- Association du Centre d’Accueil : 1 délégué : Alain SALMON

- CDAS 50 : 1 délégué + 1 suppléant : Titulaire : Didier FEUILLET ; Suppléant : Christiane LECAPELAIN

- Conseil d’Administration du CCAC : Maire - Adjoint délégué + 4 délégués : Yves LAMY, Josette LEDUC, Anne-Sophie SOREL, Magdalena PLANCHAIS, Nadine TRAISNEL et Caroline GALLET-MOOREL

- Association TCPC : Maire + adjoint délégué à la vie culturelle + conseiller délégué Tourisme + 1 délégué Ville + 1 délégué communautaire : Yves LAMY, Josette LEDUC, Jean-Manuel COUSIN, Caroline GALLET-MOOREL (Yolande LECOUTURIER)

- Mission Locale pour l’Insertion Professionnelle et Sociale des Jeunes : Le Maire ou son représentant + 1 délégué Communautaire : Jean-Dominique BOURDIN


Compte rendu des conseils municipaux

Téléchargez en cliquant sur les icônes ci-dessous les comptes-rendus du conseil municipal :

Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2011 - 330.4 ko
Compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2011


Compte rendu du conseil municipal du 3 novembre 2011 - 291.1 ko
Compte rendu du conseil municipal du 3 novembre 2011


Compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2011 - 271.6 ko
Compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2011

Lettre Mme Savary - PJ Compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2011 - 525 ko
Lettre Mme Savary - PJ Compte rendu du conseil municipal du 29 septembre 2011


Compte rendu du conseil municipal du 1er septembre 2011 - 806.5 ko
Compte rendu du conseil municipal du 1er septembre 2011


Compte rendu du conseil municipal du 28 juillet 2011 - 84.8 ko
Compte rendu du conseil municipal du 28 juillet 2011


Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2011 - 1.1 Mo
Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2011


Compte rendu du conseil municipal du 21 avril 2011 - 307 ko
Compte rendu du conseil municipal du 21 avril 2011

Veuillez trouver également les budgets primitifs de la Ville et spécifiques pour 2011 ainsi que les comptes administratifs 2010 en cliquant ci-dessous :

Budget primitif Ville 2011 - 961.1 ko
Budget primitif Ville 2011
Compte administratif de la Ville 1ère partie - 1 Mo
Compte administratif de la Ville 1ère partie

Compte administratif de la Ville 2ème partie - 1 Mo
Compte administratif de la Ville 2ème partie
BP 2011 Assainissement - 1.6 Mo
BP 2011 Assainissement
Compte administratif  2010 Assainissement - 1.6 Mo
Compte administratif 2010 Assainissement
BP 2011 Eau - 314.1 ko
BP 2011 Eau
Compte administratif 2010 de l’Eau - 298.2 ko
Compte administratif 2010 de l’Eau
BP 2011 EHPAD - 475.2 ko
BP 2011 EHPAD
Compte administratif 2010 de l’EHPAD - 474.4 ko
Compte administratif 2010 de l’EHPAD
BP 2011 Operadelot - 351.5 ko
BP 2011 Operadelot
Compte adminsitratif 2010 Operadelot - 358.6 ko
Compte adminsitratif 2010 Operadelot



Compte rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2011 - 180.2 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 24 mars 2011


Compte rendu du conseil municipal du 24 février 2011 - 241.5 ko
Compte rendu du conseil municipal du 24 février 2011


Compte rendu du conseil municipal du 3 février 2011 - 515 ko
Compte rendu du conseil municipal du 3 février 2011


Compte rendu du conseil municipal du 12 janvier 2011 - 879.5 ko
Compte rendu du conseil municipal du 12 janvier 2011


Compte rendu du conseil municipal du 30 novembre 2010 - 354.6 ko
Compte rendu du conseil municipal du 30 novembre 2010


Compte rendu du Conseil municipal du 24 septembre 2010 - 105.3 ko
Compte rendu du Conseil municipal du 24 septembre 2010


Compte rendu du conseil municipal du 9 septembre 2010 - 152.5 ko
Compte rendu du conseil municipal du 9 septembre 2010


Compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2010 - 648.7 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2010


Compte rendu du conseil municipal du 21 mai 2010 - 1.2 Mo
Compte rendu du conseil municipal du 21 mai 2010


Compte rendu du conseil municipal du 22 avril 2010 - 58.5 ko
Compte rendu du conseil municipal du 22 avril 2010


Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2010 - 144.9 ko
Compte rendu du conseil municipal du 9 avril 2010


Compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2010 - 375.8 ko
Compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2010


Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2010 - 227.6 ko
Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2010


Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2009 - 1.2 Mo
Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2009


Compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2009 - 147.2 ko
Compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2009


Compte rendu du Conseil Municipal du 1er octobre 2009 - 430.2 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 1er octobre 2009


Compte rendu du Conseil Municipal du 3 septembre 2009 - 156.6 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 3 septembre 2009


Compte rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2009 - 881.4 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 25 juin 2009


Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2009 - 1004.3 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 28 mai 2009


Compte rendu du Conseil municipal du 27 avril 2009 - 101.3 ko
Compte rendu du Conseil municipal du 27 avril 2009


Compte rendu du Conseil municipal du 26 mars 2009 - 139.6 ko
Compte rendu du Conseil municipal du 26 mars 2009


Compte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2009 - 139.7 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 26 février 2009


Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2009 - 1.9 Mo
Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2009


Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2008 - 182.7 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2008


Compte rendu du Conseil Municipal du 20 novembre 2008 - 162.3 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 20 novembre 2008


Compte rendu du conseil municipal du 9 octobre 2008 - 186.9 ko
Compte rendu du conseil municipal du 9 octobre 2008


Compte rendu du conseil municipal du 4 septembre 2008 - 203.2 ko
Compte rendu du conseil municipal du 4 septembre 2008


Conseil municipal du 26 juin
Le compte rendu du conseil municipal du 26 juin ne peut être proposé au téléchargement car le poids du dossier est trop important pour le site. Nous vous invitons à venir le consulter en mairie ou à nous contacter pour plus de renseignements au 02 33 76 55 56. Avec nos excuses.



Compte Rendu du conseil municipal du 15 mai 2008 - 188 ko
Compte Rendu du conseil municipal du 15 mai 2008


Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2008 - 358.6 ko
Compte rendu du conseil municipal du 31 mars 2008


Compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2008 - 139.7 ko
Compte rendu du conseil municipal du 22 mars 2008


Calendrier des séances de Conseil Municipal


-  La prochaine séance aura lieu le 26 janvier 2012 à 20 h 30, salle du conseil municipal.